Mis à jour le 22 MAI 2025.
Ce règlement est applicable à tous.

Article premier : Organisation des cours et stages d’arts plastiques

Au début de chaque année scolaire, le bureau définit, en accord avec les Professeurs, le calendrier et la durée des cours et stages qui seront réalisés en fonction du nombre d’inscrits et des possibilités d’accueil.

Article 2 : Droit d’adhésion à l’association

L’inscription à l’association se fait par paiement d’une adhésion dont le montant est fixé par l’Assemblée générale. Un tarif dégressif est appliqué pour les familles de Maule et des autres communes et pour certaines activités ponctuelles tel que des stages de courte durée. Tout mineur ne peut être admis en tant qu’adhérent qu’avec l’autorisation écrite de ses parents ou tuteurs légaux.

Article 3 : Droit d’inscription au cours

La participation au cours inclut le paiement de droits dont le montant est fixé par l’Assemblée générale. Ces droits doivent être versés pour l’année entière au moment de l’inscription. Il est possible d’effectuer un règlement trimestriel ; 3 chèques seront remis à l’inscription, le premier chèque inclura la cotisation de l’année à l’association en sus du prix des cours. Les 3 chèques seront encaissés au début de chaque trimestre par le Trésorier. Pour les stages le règlement -incluant l’adhésion et le tarif du stage- devra être réalisé au moment de l’inscription 15 jours minimum avant la tenue du stage pour éviter de remettre en cause la tenue du stage par manque de participants.

Article 4 : Participation des enfants aux cours/stages

La responsabilité des professeurs se limite au périmètre de la salle de cours et aux horaires des cours. Les parents doivent s’assurer de laisser leurs enfants dans les locaux en présence du professeur et de venir les chercher à la fin de chaque cours dans le respect des horaires. Le professeur vérifiera les noms sur la liste des participants. Si un parent sait qu’il ne peut venir chercher son enfant lui-même dès le matin ou qu’un imprévu survient dans le courant de la journée, il doit avertir le professeur et lui signer une décharge sur place ou envoyer dans le courant de la journée un sms (ou texto) avant la fin du cours ou stage au professeur ; sur place ou par texto/sms l’identité de la personne venant chercher l’enfant à sa place devra être mentionnée.

Si un enfant, pour raison de santé ou autre empêchement, ne peut participer, les parents sont tenus le plus tôt possible de signaler cette absence avant le cours/stage (par envoi d’un mail ou sms/texto) au professeur. La responsabilité de l’association et des professeurs ne saurait être engagée pour un enfant qui ne se serait pas présent au début d’un cours auquel il est inscrit ou si cet enfant quittait les locaux de l’Association sans autorisation du Professeur.

Article 5 : Annulation de tenue du cours/stage et de participation

Annulation par l’Association d’un cours ou stage : Comme le prévoit l’article premier du présent règlement, le bureau pourrait être contraint, de supprimer un/des cours ou stage(s) notamment si le nombre de participants inscrits n’est pas suffisant. Le droit d’adhésion resterait valable pour tout autre cours organisé par l’association. Toutefois, si aucun des autres cours/stages proposés ne pouvait donner satisfaction à l’adhérent, celui-ci serait en droit de demander le remboursement de sa cotisation et des droits de participation versés pour les cours/stages annulés.

Annulation par un adhérent de sa participation à un cours ou stage déjà réglé : Tout stage initié sera réglé intégralement sauf cas de force majeure. Le Bureau vérifiera avec l’adhérent les raisons de son absence et confirmera ou non le remboursement.

Article 6 : Santé des participants au cours et stages

En cas de blessure, malaise ou accident :
=> D’un adulte : celui-ci accepte d’ores et déjà que les services d’urgence (médecin, pompiers…) interviennent.
=> D’un enfant : les parents autorisent le professeur présent à faire intervenir les services d’urgence (médecin, pompiers…)
Le Professeur préviendra la famille immédiatement ainsi qu’un membre du Bureau.

Article 7 : Discipline

Le professeur est seul juge quant au déroulement de son cours ou stage. Il lui appartient de sanctionner tout manquement à ses directives et d’en informer le Bureau de l’association qui en informera les parents dans le cas de mineur. Si un adhérent est responsable de vol ou dégradation des locaux et/ou matériel, des réparations -évaluées par le Bureau- à la hauteur du préjudice devront être acquittées par celui-ci auprès de l’association. En cas d’agression physique l’Association est en droit de porter plainte contre le ou les agresseur(s). En cas de faute grave, le Bureau pourra prononcer l’exclusion définitive de l’adhérent de l’Association sans pour autant qu’il puisse prétendre à un quelconque remboursement.

Article 8 : Droit à l’image

Lors de son inscription, chaque adhérent autorise l’association à utiliser les images ou les travaux dans le cadre de sa communication (Journal de la Mairie, site Internet et réseaux sociaux / Facebook et Instagram, exposition annuelle).

Article 9 : Respect du règlement

Un exemplaire du présent règlement sera affiché dans les locaux de l’association et sera remis à chaque adhérent au moment de son inscription ou envoyé à ceux s’inscrivant à nouveau. Il appartient à chacun de le respecter et personne ne peut prétendre l’ignorer. Le bureau se réserve le droit d’exclure un adhérent qui ne respecterait pas les clauses de ce règlement.